Mentions légales

Pour toute demande, un formulaire de contact est à votre disposition.

Les informations légales ci-après s'appliquent à l'ensemble des pages du site repertoire-formation-prevention.fr et à leur consultation.

Éditeur du site

Le site repertoire-formation-prevention.fr est édité par PG CONSULTANT, dont le siège social est situé . Adresse de contact : .

Directeur de la publication

La direction de la publication est assurée par Patrick Galiany, joignable à l'adresse .

Hébergement

Le site est hébergé par OVHcloud (OVH SAS au capital de 10 174 560 €), 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France.

Propriété intellectuelle

L'usage du site n'emporte aucun transfert de droit sur les contenus qui y figurent. Toute réutilisation suppose une autorisation préalable de l'éditeur.

Contenus et exactitude des informations

Les informations présentées sur ce site, dont une partie peut être générée par intelligence artificielle, le sont sans engagement d'exactitude ni d'exhaustivité. Des imprécisions, des lacunes ou des données périmées peuvent subsister malgré la relecture opérée.

Limitation de responsabilité

Les contenus du site sont proposés en l'état, à titre d'information générale. L'éditeur ne garantit pas qu'ils soient adaptés à une situation particulière et décline toute responsabilité quant à leur utilisation.

Marques, noms et coordonnées de tiers

Toute référence à un nom, une marque, un produit ou un numéro de téléphone de tiers est faite à titre indicatif et sans lien d'affiliation. Les titulaires de droits qui estimeraient qu'une mention leur porte préjudice peuvent en demander le retrait.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des pages tierces, cités à titre indicatif et sous la seule responsabilité de leurs éditeurs respectifs.

Données personnelles

Les données personnelles susceptibles d'être collectées sont traitées de manière confidentielle et conforme à la réglementation. Vos droits s'exercent via la page de contact.

Signalement et demande de retrait

Pour toute réclamation ou demande de retrait relative à un contenu du site, un formulaire est accessible sur la page https://www.repertoire-formation-prevention.fr/contact/. Les demandes fondées seront traitées avec diligence.

Droit applicable

Le droit français s'applique aux présentes mentions ainsi qu'à tout litige né de la consultation du site.